Référence : CHSCT2
Objectif
Connaître le cadre général de l’action du CHSCT. Se familiariser avec la réglementation. Etre en mesure de participer à la prévention des risques liés à l’activité de l’entreprise. Etre capable d’analyser, d’organiser et d’argumenter. Acquérir une méthodologie d’analyse des accidents et des conditions de travail. Acquérir des connaissances sur les grandes catégories de risques.
Durée
En fonction du nombre de salariés dans l’établissement :
- 5 jours pour un effectif > à 300 salariés
Effectif
15 personnes maximum
Public
- Membres du CHSCT
- Responsables Ressources Humaines
Pédagogie
Exposés théoriques accompagnés d’un support documentaire
Contenu :
Introduction à la sécurité
- Qu’est-ce que la sécurité ?
- Qu’est-ce que le risque ?
- Comment mesurer le risque ?
- Les 9 principes de prévention.
Les risques en entreprise
- Présentation de 22 risques identifiés en entreprise avec le rappel règlementaire, les risques associés ainsi que quelques moyens de prévention associés.
Le document unique d’évaluation des risques
- Définition.
- Rappel règlementaire.
- Les responsabilités.
La pénibilité professionnelle
- Réglementation.
- Définition de la pénibilité.
- Les obligations de l’employeur.
- La fiche de pénibilité.
- Les accords, les sanctions.
Condition d’existence du CHSCT
- Conditions de création.
- Procédure de constitution.
- Composition du CHSCT.
Rôle et missions du CHSCT
- Analyse des conditions de travail et des documents.
- Enquêtes obligatoires et facultatives.
- Propositions et consultations.
- Contrôle et inspections (méthode).
- Information que le CHSCT doit avoir à sa disposition
- L’accueil des Entreprises Extérieures
Moyens et fonctionnement du CHSCT
- Moyens collectifs : la personnalité morale du CHSCT, les informations, les locaux, les réunions, le recours à l’expertise.
- Moyens individuels : la formation, les heures de délégation, le droit de circulation.
- Les réunions : organisation, ordre du jour, préparation, procès verbaux, comptes-rendus.
- Les visites d’établissement : pourquoi, comment.
- Comment améliorer l’organisation des réunions ?
- Comment optimiser la rédaction de son compte rendu (notion de plan d’action).
- Le droit d’alerte et de retrait.
- Comment appréhender de façon efficace le programme annuel ?
- Comment élaborer un diagnostic sécurité différenciant les petits et grands problèmes ?
- Comment faire connaître et améliorer la communication autour du CHSCT ?
Les acteurs de la prévention
- Dans l’entreprise : CE, DP, direction, encadrement, fonctionnel sécurité, médecin du travail, les salariés, l’infirmerie, les secouristes.
- Hors de l’entreprise : inspection du travail, CARSAT, INRS, experts, IPRP.
- Comment développer de meilleurs rapports avec ces interlocuteurs.
L’hygiène au travail
- Obligations de l’employeur.
- Le lavage des mains.
- L’hygiène respiratoire.
- Utilisation d’équipement de protection et de produits d’hygiène.
- L’hydratation.
- La nutrition.
- Le sommeil.
- Les locaux et équipement.
- Les EPI.
- Les vestiaires et installations sanitaires.
- Les lieux de pause et de restauration.
Terminologie et statistiques des accidents
- Terminologie : accident travail, trajet, maladie professionnelle.
- Statistiques : gravité, fréquence.
- Déclarations obligatoires et comptes-rendus.
- Accidents bénins et accidents graves.
La responsabilité en matière de sécurité.
- Responsabilité civile, pénale, morale.
- Responsabilité du CHSCT.
Analyse des accidents et conditions de travail
- Méthodologie d’analyse des accidents : analyse des causes, arbre des causes,
- diagramme causes-effets, proposition de solutions.
- Notions d’ergonomie.
- Le facteur humain.
Les aspects réglementaires de la sécurité.
- Les sources du droit.
- Etude précise du Code du Travail.
Les opérations réalisées par les entreprises extérieures.
- L’inspection préalable
- L’autorisation de travail
- Les plans de prévention
- La coordination des risques
- Les protocoles transporteur
- Le permis de feu
Les ambiances de travail
- Le bruit.
- L’éclairage.
- L’aération – La ventilation
- La température
Le risque lié à l’activité physique
- La colonne vertébrale.
- Les articulations.
- Risques de l’activité physique
- Les critères
Le risque incendie :
- La combustion
- Les classes de feu
- Les agents extincteurs
- Les extincteurs
Les risques psychosociaux
- Définition
- Les principaux facteurs de risques
- Le mécanisme du stress
- Le rôle du CHSCT
La prévention du risque auditif
- Définition.
- Notions générales.
- Le bruit au travail.
- Rappel réglementaire.
- Les effets du bruit sur la santé.
- La maladie professionnelle.
- La prévention.
Exercice Arbre des causes – Keskispass
Exercice du risque auditif
Audit d’un poste de travail
Simulation d’un accident de travail avec restitution en constituant un CHSCT (fictif)
