Document Unique et nos conseils

Audit Conseil Assistance

Audit Conseil Assistance document unique

Le document unique et nos conseils

Le document unique n’est pas un simple document, il est un véritable outil de management de la sécurité.

Conscient que sa mise en place puisse se révéler fastidieux, c’est cependant un véritable investissement pour votre entreprise avec un ROI (Return on investment) c’est à dire un retour sur investissement de 1 :2.

Pour 100 euros dépensés dans la prévention, vous allez économiser 200.

Le véritable enjeu, ce n’est pas tant l’argent que l’on peut espérer économiser, mais surtout la prise de conscience par l’employeur de l’importance de la prévention au travail.

L’employeur est et reste le chef d’orchestre de la prévention au sein de son entreprise.

Ne jamais regarder la prévention sur du court terme. Le document unique portera ses fruits sur une période variable de 5 ans, à condition de le réviser annuellement.

Le document unique est un véritable tableau de bord de la prévention tout comme le tableau de bord de votre comptabilité.

 

Les AT/MP

Un rapport sur la sinistralité des AT/MP 2014 par la caisse d’assurance maladie vient d’être publié. Augmentation de 0,7% de la fréquence des accidents du travail (34 accidents du travail pour 1000 salariés), Augmentation de 0,3% des maladies professionnelles qui inverse la tendance observée depuis 2 ans. 87 % d’entre elles sont des troubles musculosquelettiques (TMS), Baisse de 7% de la fréquence des accidents de trajet en raison de l’absence de neige et verglas en 2014.

Certes, nous observons une baisse au niveau des accidents du travail mais dans cette baisse il faut prendre en compte l’effet de la crise et du chômage.Idem pour le BTP .

Tous secteurs d’activité confondus, les principales causes d’accidents du travail sont la manutention manuelle, qui est à l’origine de presque la moitié des AT, les chutes de plain-pied et de hauteur qui représentent 26 % des AT.

Forte sinistralité en 2014 dans certaines activités de service.
En 2014, certaines activités de services enregistrent une forte augmentation du nombre d’accidents du travail , notamment dans l’aide et soins à la personne (aide à domicile et hébergement médico-social) avec un indice de fréquence qui augmente de 6 % en 2014 par rapport à 2013.

Dans ces activités, les accidents du travail sont principalement dus à la manutention manuelle (de personnes) et aux chutes de plain – pied et de hauteur.

Le document unique et ses exemples

Experto Risk met à votre disposition un exemple de document unique, téléchargeable gratuitement.

1°) L’évaluation des risques : C’est l’ossature du DUEVRP (document unique d’évaluation des risques professionnels) – On y trouve les postes de travail, les risques liés à chaque poste de travail, et la note donnée à chacun de ces derniers.

2°) Le plan d’action: Après avoir identifié les risques, il faut les supprimer ou à défaut les diminuer pour que ces risques deviennent acceptables pour l’entreprise. C’est la planification de la prévention.

3°) Les dossiers parallèles: Il ne faut pas oublier dans pratiquement chaque risque doit faire l’objet d’une étude particulière (pénibilité, les risques psychosociaux…) les résultats de ces études doivent figurer dans le document unique.

La réalisation du document unique

La principale difficulté dans la réalisation du DUEVRP est de ne rien oublier. Chaque risque a son importance.

Les accidents bénins sont des signes avant-coureurs des accidents du travail, ils doivent être pris au sérieux.

Un indicateur très important ce sont les accidents du travail  survenus dans l’entreprise.

Il  donne une direction à prendre lors de l’audit.


Compte tenu des enjeux en terme de sécurité avant toute chose, mais également en terme de responsabilité civile et pénale du chef d’entreprise, il est préférable d’avoir recours à un professionnel pour établir votre document unique et de préférence certifié IPRP (Intervenant en Prévention pour les Risques Professionnels). Cela reste un gage de qualité quant au rapport final.


 

Les avantages à réaliser votre document unique :
  • Faire travailler vos collaborateurs en toute sécurité
  • Economiser sur les dépenses liées aux accidents du travail, maladies professionnelles et absentéisme (baisse de la production…)
  • Eviter l’amende de 1 500€ lors de la 1ère visite de l’inspection du travail (3000 € lors des suivantes)
  • Eviter un an d’emprisonnement et 3 750€ d’amende au titre du délit d’entrave
  • Obtenir jusqu’à 25 % de remise sur les cotisations accidents du travail / maladies professionnelles auprès de la CPAM
  • Jusqu’à 3 000€ de subvention pour l’achat de matériel auprès de la CARSAT

 

Experto Risk reste à votre disposition pour tout renseignement.

About the Author

Laurent Hanus

Laurent Hanus

Expertorisk accompagne les chefs d’entreprise, de l’artisan employeur de main-d’œuvre au responsable sécurité de grands sites, dans la gestion des risques professionnels liés à la sécurité et l’incendie. Experto Risk réalise aussi des expertises sur la recherche de causes d’incendie pour le compte de sociétés d’assurances ainsi que pour le compte d’entreprises ou de particuliers.

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